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MODALITES DE PRISE DE DECISIONS AU SEIN DE LA COFABRIK

Assemblées Générales

Sont abordées en assemblée générale les sujets suivants :

  • Infos générales de la vie de l’association
  • Traiter les sujets qui ne sont pas abordés dans les groupes de travail
  • La programmation et l’organisation des travaux et autres événements
  • Sujets qui touchent le fonctionnement collectif de l’association
  • Avancement de chaque groupe de travail
  • Blocage des groupes de travail

Modalités d’organisation des assemblées générales

  • Organisation d’une assemblée générale le lundi entre 17h30 et 19h, tous les 15 jours (la fréquence est susceptible d’évoluer en fonction du nombre de points à aborder)
  • Un ordre du jour est envoyé tous les jeudis précédents l’assemblée générale du lundi (soit 4 jours avant)
  • Cet ordre du jour présente les thématiques à aborder et précise les propositions qui seront votées. Des questions ouvertes pourront aussi être présentées.

Définition de l’ordre du jour

Pour la préparation de l’ordre de jour, l’ensemble des responsables des groupes de travail sont sollicités afin qu’ils puissent définir les sujets qu’ils souhaitent voir apparaitre à l’ordre de jour.

Ces sollicitations ont lieu avant la prochaine assemblée générale. Un retour est attendu par mail avant l’envoi de l’ordre du jour.

Modalités de prise de décisions :

* Principes :

- Toute personne ne pouvant pas être présente lors de l’AG pourra faire parvenir son vote ou son avis sur les questions abordées dans l’ordre du jour à l’ensemble des membres de la cofabrik par mail.

- Si une personne est absente le jour de l’AG et n’a pas fait parvenir ses remarques sur les sujets abordés à l’ensemble du groupe, son vote est considéré comme blanc au cours de l’AG.

Prise de décisions sur propositions

- Chaque point abordé ayant fait l’objet de propositions formalisées fera l’objet d’un vote au cours de l’assemblée générale avec l’ensemble des présents, par main levée. La décision est prise à l’unanimité des présents.

- Si au cours des débats une autre proposition que celles présentées se dégage ou si l’unanimité n’est pas acquise en réunion, celle-ci est indiquée dans le compte-rendu et fait l’objet de la procédure « conflit / question ouverte » présentée ci-dessous.

* Prise de décisions en cas de conflit ou de question ouverte :

- Présentation des débats au compte-rendu, avec les propositions de l’assemblée générale

- Ces propositions seront reportées sur l’outil LOOMIO (aide à la décision) grâce auquel chacun peut donner son avis (une semaine de temps de réponse)

- Un bilan des résultats du LOOMIO est présenté lors de l’assemblée générale suivante. Les propositions qui en ressortent sont soumises au vote (à main levée) et décidé à la majorité simple et non plus l’unanimité.

- Les personnes absentes lors de cette AG peuvent donner leur pouvoir aux présents ou faire valoir leurs voix en envoyant un mail à l’organisateur de la réunion.

Missions du bureau :

- définition du budget sur la base des estimations financières fournies par les groupes de travail. Ce budget est présenté et voté en assemblée générale en début d’année civile comme le prévoit les statuts. Il devient alors le document budgétaire de référence pour le fonctionnement de l’association.

- fin des contrats de mise à disposition des ateliers

- Sélection des cofabrikants sédentaires (avec droit de veto de l’AG)

- Définition des grands principes de gouvernance (les modalités pourront évoluer en fonction des retours des membres de la cofabrik et des évolutions de l’association)

- Intervient auprès de tous en tant que garant des principes de charte

assemblee_generale.txt · Dernière modification: 2017/04/04 00:14 par glibersat